Pollution atmosphérique : la France menacée par l’Union européenne

Mi-février, la Commission européenne a adressé un dernier avertissement à 5 pays, dont la France, pour agir contre la pollution de l’air. En effet, dans plusieurs zones, la qualité de l’air est vraiment mauvaise ce qui entraîne 400 000 morts dans l’ensemble de l’Union. Et elle est causée, notamment, par la circulation routière et le dioxyde d’azote. Les émissions de ce polluant sont dangereuses pour la santé et lors des pics de pollution, les rejets des particules sont encore plus élevés. D’où la volonté de la Commission de lutter contre ce phénomène pour préserver la santé des populations et pour le respect de l’environnement. Mais la France n’est pas le seul pays à être mis en cause. Il y a également l’Allemagne, l’Espagne, l’Italie et le Royaume-Uni. Tous disposent d’un délai pour prendre des actions. A défaut, la Cour de Justice de l’Union européenne (CJUE) sera saisie avec, à la clé, des sanctions financières.

Un délai de deux mois pour prendre les mesures nécessaires

Cet avertissement, lancé par la Commission européenne, est donc le dernier. Si la France et les autres Etats n’agissent pas rapidement, ils encourront des amendes. Dans son communiqué, elle a indiqué que « ces pays n’ont pas remédié aux infractions répétées aux limites en matière de pollution atmosphérique fixées pour le dioxyde d’azote (NO 2). La pollution par le NO 2 constitue une grave menace pour la santé. La plupart des émissions proviennent de la circulation routière ». Et sur le territoire français, Paris, Lyon et Marseille font partie des 19 zones pointées du doigt.

Par conséquent, les pays ont deux mois pour réagir et prendre des mesures. L’Europe en liste d’ailleurs quelques unes qui permettent de diminuer les émissions polluantes. Nous pouvons citer par exemple la réduction du volume global du trafic routier, le passage aux voitures électriques et la baisse des émissions des véhicules à moteur diesel. Si les Etats membres ne le font pas, l’Europe pourra saisir la CJUE. Si la Cour estime qu’un pays est bien en infraction, il devra se conformer à la législation. Et en dernier recours, des sanctions financières pourront tomber.

Le Diesel en ligne de mire de Bruxelles

Les actions prises par les Etats doivent être particulièrement efficaces, ce qui ne fût pas le cas des péages urbains de Londres et de Milan par exemple, qui selon la Commission, ont une efficacité très réduite. En fait, il y a surtout un polluant contre lequel Bruxelles veut lutter absolument : le dioxyde d’azote. Ce dernier étant principalement émis (à 80%) par les véhicules roulant au diesel, ce carburant est l’ennemi numéro un de l’Union. C’est pourquoi elle encourage la France et les 4 autres nations à réduire les « émissions des véhicules à moteur diesel ». Dès lors, on peut s’attendre à de nouvelles mesures pour limiter leur circulation. D’autant que dans son communiqué, elle précise qu’il s’agit d’une « étape importante pour garantir le respect des normes de l’Union en matière de qualité de l’air ». Pour l’instant, on ignore encore comment la France compte se conformer à la législation. Mais peut-être que le dispositif des vignettes Crit’Air sera généralisé. Ou bien des restrictions de circulation seront imposées aux véhicules les plus polluants. Toujours est-il qu’elle va devoir se décider rapidement pour éviter les sanctions.